Déposée le 27 février 2003 par LEVAUX Gérard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CARDIOGUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LEVAUX Gérard domicilié(e) BP 21, 27, rue du Général de Gaulle,90700 CHATENOIS LES FORGES - 90700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEVAUX Gérard domicilié(e) BP 21, 27, rue du Général de Gaulle,90700 CHATENOIS LES FORGES - 90700 - France.
La marque CARDIOGUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEVAUX Gérard - BP 21, 27, rue du Général de Gaulle,90700 CHATENOIS LES FORGES - 90700 - France
LEVAUX Gérard - BP 21, 27, rue du Général de Gaulle,90700 CHATENOIS LES FORGES - 90700 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45
Republication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25
Dispositifs, machines, appareils et instruments électriques ou électroniques ainsi que les installations constituées de ceux-ci pour la saisie, l'entrée, la transmission, la transformation, la mémorisation et la sortie des données, d'informations et de signaux du domaine médical. Dispositifs, machines, appareils et instruments électriques ou électroniques ainsi que les installations constituées de ceux-ci pour la saisie, l'entrée, la transmission, transformation, mémorisation, sortie, analyse des données, signaux et informations du domaine de la cardiologie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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